Les conseils en clair › 10 octobre 2017

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 10 octobre 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 octobre 2017

Les 15 délibérations publiées

1. N° 3901 : Modification statuts SIVOM de Brassac : vote non relevé
2. N° 3902 : Restitution compétence « Petite Enfance » : vote non relevé
3. N° 3903 : Modification des statuts de la communauté de communes : à l'unanimité
4. N° 3904 : Aménagement allée du Château : Avenant Marché de fournitures : à l'unanimité
5. N° 3905 : Aménagement Allée du Château : facturation eau potable aux abonnés 2017 : à l'unanimité
6. N° 3906 : Convention Ecole et Cinéma : à l'unanimité
7. N° 3907 : Budget Principal : Décision Modificative budgétaire : à l'unanimité
8. N° 3908 : Adhésion fondation du patrimoine : à l'unanimité
9. N° 3909 : Travaux Eau Potable Les Payssibots : demande de subventions : à l'unanimité
10. N° 3910 : Travaux Eau Potable Les Payssibots : lancement marché procédure adaptée : à l'unanimité
11. N° 3911 : Marché Hebdomadaire : Avenant 3 : à l'unanimité
12. N° 3912 : Don au LEJ pour enfants du CLAE : à l'unanimité
13. N° 3913 : Convention Laser Emploi 81 : à l'unanimité
14. N° 3914 : Ecole Publique Louis Cavaillès : participation financière activité piscine : à l'unanimité
15. N° 3915 : Modification durée hebdomadaire Postes Adjoint Technique de 2ème Classe : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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