Les conseils en clair › 14 novembre 2017

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 14 novembre 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 14 novembre 2017

Les 9 délibérations publiées

1. N° 3916 : Règlement cantine et C.L.A.E : à l'unanimité
2. N° 3917 : Pont Vieux : programme travaux : à l'unanimité
3. N° 3918 : Salles de La Marquise : demande de subventions : à l'unanimité
4. N° 3919 : Maison de Santé : demandes de subventions : à l'unanimité
5. N° 3920 : Budget Eau et Assainissement : Tarification eau : à l'unanimité
6. N° 3921 : Association Brassac Self Défense : subvention complémentaire : à l'unanimité
7. N° 3922 : Association APPMA : subvention complémentaire : à l'unanimité
8. N° 3923 : Aménagement Allée du Château : avenant convention délégation co-maîtrise d’ouvrage : à l'unanimité
9. N° 3924 : Budget Principal : Décision modificative budgétaire : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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