Les conseils en clair › 19 décembre 2017

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 19 décembre 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 19 décembre 2017

Les 12 délibérations publiées

1. N° 3925 : Transfert compétence Infrastructures de Charge pour Véhicules Electriques (IRVE) au SDET : à l'unanimité
2. N° 3926 : Implantation borne électrique IRVE : à l'unanimité
3. N° 3927 : Convention pour conditions d’occupation du domaine public de la commune par des bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides et ses accessoires : à l'unanimité
4. N° 3928 : Aménagement Allée du Château : avenant 2 lot 1 : à l'unanimité
5. N° 3929 : Aménagement Allée du Château : avenant convention co-maîtrise d’ouvrage déléguée avec le Département : à l'unanimité
6. N° 3930 : Projet extension Towercast : à l'unanimité
7. N° 3931 : Délégués auprès du Collège : à l'unanimité
8. N° 3932 : Maison de Santé : nouvelles dispositions d’attribution de locaux pour les professionnels de santé : à l'unanimité
9. N° 3933 : Budget Principal : Décision modificative budgétaire : à l'unanimité
10. N° 3934 : Convention mise à disposition des locaux utilisés pour l’accueil petite-enfance : à l'unanimité
11. N° 3935 : Convention coupe de France VTT : à l'unanimité
12. N° 3936 : Délégué auprès du Centre de Secours : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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