Les conseils en clair › 13 février 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 13 février 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 13 février 2018

Les 13 délibérations publiées

1. N° 3944 : Programme Maison du Camboussel : lancement procédure adaptée : à l'unanimité
2. N° 3945 : Programme Marquise : lancement procédure adaptée : à l'unanimité
3. N° 3946 : Compte Administratif 2017 Budget Principal : à l'unanimité
4. N° 3947 : Compte Administratif 2017 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : à l'unanimité
5. N° 3948 : Compte Administratif 2017 Budget Annexe des Services funéraires : à l'unanimité
6. N° 3949 : Compte de Gestion 2017 - Budget Principal : à l'unanimité
7. N° 3950 : Compte de Gestion 2017 Budget Eau et Assainissement : à l'unanimité
8. N° 3951 : Compte de Gestion 2017 Budget annexe Services Funéraires : à l'unanimité
9. N° 3952 : Validation concours à titre gratuit 2017 : à l'unanimité
10. N° 3953 : Acquisition Minipelle : ouverture ligne de dépenses : à l'unanimité
11. N° 3954 : Cimetières : Règlement : à l'unanimité
12. N° 3955 : Convention avec le SDIS : prise en charge enfants des sapeurs-pompiers volontaires : à l'unanimité
13. N° 3956 : Budget eau et assainissement : facturation intervention recherche fuite d’eau sur autres communes : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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