Les conseils en clair › 16 mai 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 16 mai 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 16 mai 2018

Les 11 délibérations publiées

1. N° 3975 : Convention d’adhésion mission d‘expérimentation de la médiation préalable obligatoire collectivités et établissements affiliés : à l'unanimité
2. N°3976 : Projet Aménagement Cœur de village : Convention groupement de commandes pour recrutement maître d'œuvre : à l'unanimité
3. N° 3977 : Convention partenariat MSA : « coup de pouce connexion » : vote non relevé
4. N° 3978 : Aménagement Allée du Château : avenant 3 lot 1 : à l'unanimité
5. N° 3979 : Espace co-working : choix lieu d'implantation : à l'unanimité
6. N° 3980 : Acquisition matériel : tondeuse tractable : à l'unanimité
7. N° 3981 : Remboursement facture : à l'unanimité
8. N° 3982 : Mutuelle Santé communale et solidaire : autorisation réanion publique : à l'unanimité
9. N° 3983 : Admission en non-valeur : créance irrécouvrable : vote non relevé
10. N° 3984 : Retrait RER commune Montfa : à l'unanimité
11. N° 3985 : Groupement Forestier du Signal : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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