Aller au contenu
Vigie Civique Brassac Adhésion et soutien(HelloAsso, nouvelle fenêtre)

Les conseils en clair › 17 septembre 2018

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 17 septembre 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

La délibération publiée

  1. La taxe de séjour est perçue au réel par toutes les natures d’hébergement à titre onéreux proposés : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2018 · Signaler une erreur