Les conseils en clair › 25 septembre 2018
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 25 septembre 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 25 septembre 2018
Les 13 délibérations publiées
- N°4018 : Modification Statuts Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux - Réseaux de Chaleur : à l'unanimité
- N° 4019 : Budget Principal : décision modificative 3 : à l'unanimité
- N° 4020 : Espace Culturel de la Marquise : Horaires et tarifs : à l'unanimité
- N° 4021 : Espace Culturel de la Marquise : demande agrément service civique : vote non relevé
- N° 4022 : Police du Maire : nomination agent de service particulier de la voirie : vote non relevé
- N° 4023 : Avenant convention pour la participation au port des repas de la cantine scolaire avec la commune de Fontrieu : à l'unanimité
- N° 4024 : Voirie : programme signalisation horizontale et verticale : à l'unanimité
- N° 4025 : Programme AD’AP accessibilité bâtiments publics : demandes de subvention : à l'unanimité
- N° 4026: Transformation compte de liaison en compte financier budgets M49 : à l'unanimité
- N° 4027 : Plan Mercredi : Avenant Convention Délégation de Service Public au LEJ : à l'unanimité
- N° 4028 : Programme Maison de Santé : confirmation plan de financement : à l'unanimité
- N° 4029 : Remboursement facture adjoint : vote non relevé
- N° 4030 : Salle annexe de la salle polyvalente : location payante : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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