Les conseils en clair › 23 octobre 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 23 octobre 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 23 octobre 2018

Les 14 délibérations publiées

1. N°4032 : MEDIATARN : Convention Ecole et Cinéma : vote non relevé
2. N°4033 : CDG 81 : Convention adhésion Service de Médecine du Travail : à l'unanimité
3. N° 4034 : ADM: Convention adhésion service RGPD : à l'unanimité
4. N° 4035 : Tarn Habitat : convention pour occupation espace privé : à l'unanimité
5. N° 4036 : Espace Culturel de la Marquise : Convention participation communes : à l'unanimité
6. N° 4037 : Camping : Lancement procédure délégation de service public : à l'unanimité
7. N° 4038 : Programme accessibilité bâtiments : Demande subventions : à l'unanimité
8. N° 4039 : Programme accessibilité bâtiments : Lancement procédure adaptée : à l'unanimité
9. N° 4040 : Budget Eau et Assainissement : Tarification eau 2019 : à l'unanimité
10. N° 4041 : Tennis Club : Convention utilisation local salle polyvalente à dominante sportive : à l'unanimité
11. N° 4042 : Rachat concession BOYER : à l'unanimité
12. N° 4043 : Régie manifestation exceptionnelle : Tarification soirées culturelles : à l'unanimité
13. N° 4044 : Association Pétanque de la Gare : Demande subvention exceptionnelle : à l'unanimité
14. N° 4045 : Droits de terrasse : Extension de la période d’utilisation de l’espace public : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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