Les conseils en clair › 20 novembre 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 20 novembre 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 20 novembre 2018

Les 9 délibérations publiées

1. N°4046 : Opération travaux façades Hôtel de Ville : à l'unanimité
2. N°4047 : Conservatoire de Musique et Danse du Tarn : convention occupation salles communales : à l'unanimité
3. N° 4048 : Convention associations pour l’occupation des salles et annexes communales : à l'unanimité
4. N° 4049 : Convention coupe de France VTT 2019 : à l'unanimité
5. N° 4050 : Exposition « Brassac sur images » : vote non relevé
6. N° 4051 : Recensement 2019 : création poste agents recenseurs : à l'unanimité
7. N° 4052 : Budget Principal : Décision Modificative n°4 : à l'unanimité
8. N° 4053 : Association Animation Touristique et Culturelle : Demande subvention exceptionnelle : à l'unanimité
9. N° 4054 : Participation Ecoles pour les cadeaux de Noël : 2 pour, 7 contre, 3 abstentions

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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