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Les conseils en clair › 10 décembre 2018

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 10 décembre 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 4 délibérations publiées

  1. Suite aux observations du public : à l'unanimité
  2. Gestion des centres de loisirs d’intérêt communautaire : à l'unanimité
  3. Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire : à l'unanimité
  4. Politique du logement social d’intérêt communautaire : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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