Les conseils en clair › 18 décembre 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 18 décembre 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 18 décembre 2018

Les 10 délibérations publiées

1. N°4055 : Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux : modification des statuts : à l'unanimité
2. N°4056 : Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux : CLECT Tableau évaluation des charges transférées : à l'unanimité
3. N° 4057 : SIVOM : Modification des statuts : vote non relevé
4. N° 4058 : Programme centre bourg : Demande de subvention à la Région Occitanie dans le cadre du soutien aux équipements structurants des communes s’inscrivant dans la démarche « bourgs-centres Occitanie, Pyrénées-Méditerranée » : à l'unanimité
5. N° 4059 : Voie Douce : échange parcelles : à l'unanimité
6. N° 4060 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel : à l'unanimité
7. N° 4061 : Budget Principal : Création poste contractuel adjoint administratif temps non-complet catégorie C : à l'unanimité
8. N° 4062 : Modification durée hebdomadaire d’un adjoint technique titulaire temps non-complet : à l'unanimité
9. N° 4063 : Camping : Attribution marché « Gestion et exploitation du camping municipal de Brassac » : à l'unanimité
10. N° 4064 : Décision Modificative Budgétaire n°5 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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