Les conseils en clair › 29 janvier 2019

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 29 janvier 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 29 janvier 2019

Les 12 délibérations publiées

1. N°4065 : Convention mise à disposition gratuite par l’association MEDIAGOUT des jeux de la « Ludothèque » à la Mairie de Brassac : à l'unanimité
2. N°4066 : Tarifs « Ludothèque » de l’Espace Culturel de la Marquise : vote non relevé
3. N° 4067 : Frais de tenue de compte recettes des régies municipales : à l'unanimité
4. N° 4068 : Cotisation annuelle GF du Signal : à l'unanimité
5. N° 4069 : Travaux Aménagement salle de classe des cours moyens de l’Ecole Publique Louis Cavaillès : demande de subventions : à l'unanimité
6. N° 4070 : Travaux aménagement Camping : Lancement procédure adaptée : à l'unanimité
7. N° 4071 : Travaux aménagement zone loisirs du Camboussel : Lancement procédure adaptée : à l'unanimité
8. N° 4072 : Création emploi permanent adjoint technique territorial à temps complet catégorie C : à l'unanimité
9. N° 4073 : Programme AD’AP Travaux accessibilité bâtiments : demandes de subvention : à l'unanimité
10. N° 4074 : Travaux accessibilité bâtiments : lancement procédure adaptée : à l'unanimité
11. N° 4075 : Autorisation engagement dépenses investissement : à l'unanimité
12. N° 4076 : Budget Eau et Assainissement : Acquisition véhicule pour les services techniques : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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