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Les conseils en clair › 19 février 2019

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 19 février 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 7 délibérations publiées

  1. N°4077 : Projet du schéma de cohérence territoriale du PETR Hautes Terres d’OC (SCoT) : à l'unanimité
  2. N°4078 : Convention ingénierie départementale : appui aux communes et EPCI : à l'unanimité
  3. N° 4079 : Ecole Publique Louis CAVAILES : participation activité piscine : à l'unanimité
  4. N° 4080 : Débat du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) : à l'unanimité
  5. N° 4081 : Concours gratuits Loisirs Enfance Jeunesse 2018 : à l'unanimité
  6. N° 4082 : Programme Camping : demande de subvention : à l'unanimité
  7. N° 4083 : Programme travaux réfection pataugeoire du Camboussel : demande de subventions : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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