Les conseils en clair › 4 mars 2019
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 4 mars 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 04 mars 2019
Les 8 délibérations publiées
- Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : vote non relevé
- Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de : vote non relevé
- Reconnait la sincérité des restes à réaliser : vote non relevé
- Arrête les résultats tels qu'indiqués ci-dessus : vote non relevé
- Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement : à l'unanimité
- B.DEFICIT AU 31/12/2018 : vote non relevé
- DE_2019_010 : vote non relevé
- A.EXCEDENT AU 31/12/2018 : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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