Les conseils en clair › 26 mars 2019
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 26 mars 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 26 mars 2019
Les 15 délibérations publiées
- Désignation commissaire enquêteur : à l'unanimité
- Validation CLECT 2019 : à l'unanimité
- Aide et conseil d’archivages Convention de mise à disposition entre le Centre de Gestion et la Commune : à l'unanimité
- Convention avec la commune du Bez pour la livraison des repas de la cantine scolaire : à l'unanimité
- Maison de Santé : révision du loyer : à l'unanimité
- Compte Administratif 2018 - Budget Principal : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : validation compte administratif 2018 : à l'unanimité
- Budget Service funéraires : validation compte administratif 2018 : vote non relevé
- Budget principal : validation compte gestion 2018 : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : validation compte gestion 2018 : à l'unanimité
- Budget services funéraires : validation compte gestion 2018 : à l'unanimité
- Création poste adjoint du patrimoine Catégorie C à temps complet : à l'unanimité
- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel : à l'unanimité
- Espace Culturel de la Marquise : demande de subventions : à l'unanimité
- Attribution marché de travaux : alimentation en eau potable du hameau « les Payssibots » : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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