Les conseils en clair › 15 avril 2019
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 15 avril 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 15 avril 2019
Les 11 délibérations publiées
- Taux d’imposition 2019 : 8 pour
- Budget Principal : Affectation du résultat 2018 : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : Affectation du résultat 2018 : à l'unanimité
- Budget Principal : approbation Budget Primitif 2019 : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : approbation Budget Primitif 2019 : à l'unanimité
- Budget Services Funéraires : approbation Budget Primitif 2019 : à l'unanimité
- Convention mise à disposition bâtiment communal occupé par la crèche avec la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : à l'unanimité
- Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place des Communes : vote non relevé
- Attribution Marché de Travaux : Aménagement Camping Municipal et création aire de camping-car : à l'unanimité
- Marché aménagement Camping Municipal et création aire de camping-car : demandes subventions : à l'unanimité
- Plan de gestion de la Sécurité Sanitaire de l’Eau : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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