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Les conseils en clair › 27 mai 2019

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 27 mai 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 6 délibérations publiées

  1. Budget Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire : vote non relevé
  2. Budget Principal : acquisition tracteur pour le service technique : à l'unanimité
  3. Budget Eau et Assainissement : acquisition tracteur pour le service technique : à l'unanimité
  4. Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : composition du prochain Conseil Communautaire : à l'unanimité
  5. Plan Communal de Sauvegarde : à l'unanimité
  6. Validation désaffectation partielle du chemin rural n°20 suite conclusion enquête publique : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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