Les conseils en clair › 9 juillet 2019

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 9 juillet 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 9 juillet 2019

Les 10 délibérations publiées

1. N°4116 : Budget Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire n°2 : à l'unanimité
2. N°4117 : Salle de classe des cours moyens de l’Ecole Publique « Louis Cavaillès » : travaux d’aménagement et d’équipement demande de subventions : à l'unanimité
3. N° 4118 : Associations V2 Tonic et La Diane : demande de subvention : à l'unanimité
4. N° 4119 : Adoption du Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2018 : à l'unanimité
5. N° 4120 : Convention de fournitures des repas aux élèves des écoles publiques maternelle et primaire de Brassac et du Bez par le collège de Brassac : à l'unanimité
6. N° 4121 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : à l'unanimité
7. N° 4122 : Modification durée hebdomadaire Poste Adjoint Technique : à l'unanimité
8. N° 4123 : Subvention activité piscine école publique Louis Cavaillès : à l'unanimité
9. N° 4124 : Annulation marché public : Aménagement camping municipal et création aire de camping-car : à l'unanimité
10. N° 4125 : Budget Principal : décision modificative budgétaire n°1 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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