Les conseils en clair › 22 octobre 2019
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 22 octobre 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 22 octobre 2019
Les 9 délibérations publiées
- Média Tarn : Convention Ecole et Cinéma : vote non relevé
- Convention avec l’Etat dans le cadre de l’installation ou du raccordement d’une sirène communale au système d’alerte et d’information des populations : à l'unanimité
- Convention avec la DGFiP : service de paiement en ligne PayFiP : à l'unanimité
- Convention de généralisation de l’éducation artistique et culturelle : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : Tarification eau : à l'unanimité
- Budget Principal : Décision modificative n°2 : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : Décision modificative n°4 : à l'unanimité
- Demande de mise en agglomération partie de la RD62 (route de la Raviège) et de la RD53 (route d’Anglès) : à l'unanimité
- Participation financière aux travaux d’aménagement des installations ou locaux mis à la disposition des associations locales : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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