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Les conseils en clair › 21 janvier 2020

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 21 janvier 2020

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 9 délibérations publiées

  1. Convention Trifyl : étude faisabilité chaufferie bois : à l'unanimité
  2. GF Signal : cotisation annuelle : à l'unanimité
  3. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°150 : à l'unanimité
  4. Autorisation dépenses d’investissement : à l'unanimité
  5. Aménagement Atelier Municipal : demande de subvention DETR : à l'unanimité
  6. Programme Amandes de Police : demande de subvention : à l'unanimité
  7. Création poste permanent adjoint administratif catégorie C, temps non-complet : à l'unanimité
  8. Acquisition épareuse : à l'unanimité
  9. Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel – 01.01.201 au 31.12. : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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