Les conseils en clair › 25 février 2020
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 25 février 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 25 février 2020
Les 12 délibérations publiées
- Compte Administratif 2019 : Budget Principal : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : Validation Compte Administratif 2019 : à l'unanimité
- Budget Service Funéraires : Validation Compte Administratif 2019 : à l'unanimité
- Budget Principal : Validation Compte Gestion 2019 : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : Validation Compte Gestion 2019 : à l'unanimité
- Budget Services Funéraires : Validation Compte Gestion 2019 : à l'unanimité
- Concours gratuits : Loisirs Enfance Jeunesse 2019 : à l'unanimité
- Convention Croix Rouge dans le cadre du plan communal de sauvegarde : à l'unanimité
- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel : à l'unanimité
- Evaluation des charges transférées – Attributions de compensation aux communes membres : à l'unanimité
- Renouvellement de la Convention « l’école rencontre les arts de la scène » : à l'unanimité
- Remboursement facture : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2020 · Signaler une erreur