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Les conseils en clair › 9 juin 2020

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 9 juin 2020

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 12 délibérations publiées

  1. N°4183 : Taux Imposition 2020 : vote non relevé
  2. N°4184 : Affectation du Résultat : Budget Principal 2019 : à l'unanimité
  3. N°4185 : Affectation du Résultat : Budget Annexe Eau et Assainissement 2019 : à l'unanimité
  4. N°4186: Budget Principal : approbation Budget Primitif 2020 : à l'unanimité
  5. N°4186 : Budget Eau et Assainissement : approbation Budget Primitif 2020 : à l'unanimité
  6. N°4188 : Budget Pompes Funèbres : approbation Budget Primitif 2020 : à l'unanimité
  7. N°4189 : Achat de la Parcelle Cadastrée Section AD n°360 : à l'unanimité
  8. N°4190 : Autorisation Pose Ligne ENEDIS sur Parcelle Cadastrée Section A n°712 : à l'unanimité
  9. N°4191 : Programme Aménagement Atelier Municipal : Demande de Subvention 2020 : à l'unanimité
  10. N°4192 : Dotation Générale de Décentralisation Extension des Horaires d’Ouverture : Demande de Subvention 2020 : à l'unanimité
  11. N°4193 : Programme Aménagement Boulodrome Extérieur : Demande de Subvention 2020 : à l'unanimité
  12. N°4194 : Programme Extension Cimetière La Catalanié : Demande de Subvention 2020 : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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