Les conseils en clair › 7 juillet 2020

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 7 juillet 2020

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 juillet 2020

Les 11 délibérations publiées

1. N°4195: Délégués auprès du Syndicat Mixte Réseau d’Ecoles Rurales Sidobre et Vent d’Autan : à l'unanimité
2. N°4196 : Signature autorisation urbanisme maire intéressé : vote non relevé
3. N°4197 : Renouvellement de la commission communale des impôts directs : à l'unanimité
4. N°4198 : Convention participation coût annuel des frais d’entretien du Centre de Secours de Brassac : à l'unanimité
5. N°4199 : Programme Aménagement Rue des Barris : demande de subventions : à l'unanimité
6. N°4200 : Programme Aménagement rue des Barris : lancement procédure adaptée : à l'unanimité
7. N°4201 : Espace Aquatique du Camboussel : Convention mise à disposition avec le Village Vacances du Camboussel : à l'unanimité
8. N°4202 : Ecole Publique Louis CAVAILLES : participation activité piscine : à l'unanimité
9. N°4203 : Conservatoire de Musique et de Danse : désignation délégués : à l'unanimité
10. N°4204 : Convention entre les communes du Bez et de Brassac pour la livraison des repas de la cantine scolaire du collège de Brassac jusqu’à l’école publique : à l'unanimité
11. N°4205 : Conservatoire de Musique et de Danse : désignation délégués : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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