Les conseils en clair › 1er septembre 2020
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 1er septembre 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 1er septembre 2020
Les 10 délibérations publiées
- N°4206 : Formation des élus municipaux : fixation des crédits affectés : à l'unanimité
- N°4207 : Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2021-2024 autorisation de signer le contrat, choix des garanties, dé : vote non relevé
- N°4208 : Espace Culturel de la Marquise : règlement intérieur, charte d’utilisation des ressources numériques, formulaire d’inscription ou réinscription individuelle : à l'unanimité
- N°4209 : Budget Principal : décision modificative 1 : à l'unanimité
- N°4210 : Budget Eau et Assainissement : décision modificative 1 : à l'unanimité
- N°4211 : Programme Boulodrome extérieur : demandes de subventions : à l'unanimité
- N°4212 : Programme extension du cimetière : demande de subvention : à l'unanimité
- N°4213 : Programme vestiaires du stade des Payssibots : demandes de subventions : à l'unanimité
- N°4214 : Espace Culturel : vente matériel informatique déclassé : à l'unanimité
- N°4215 : Programme Aménagement Rue des Barris : demande de subventions : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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