Les conseils en clair › 9 novembre 2020

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 9 novembre 2020

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 9 novembre 2020

Les 15 délibérations publiées

1. N°4225: Programme travaux d’adduction eau potable sur le Pont Neuf : demande de subvention : à l'unanimité
2. N°4226 : Budget Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire n°2 : à l'unanimité
3. N°4227 : Camping municipal : Programme Aménagement Rue des Barris : demande de subventions : à l'unanimité
4. N°4228 : Cimetières communaux : Procédure reprise des concessions funéraires en état d’abandon : à l'unanimité
5. N°4229 : Modification de la Taxe d’Aménagement sur le territoire de la commune : à l'unanimité
6. N°4230 : Voie douce parcelle A 828 : Vente à l’euro symbolique à un particulier : à l'unanimité
7. N°4231 : Prévention des risques professionnels : réalisation du Document Unique : à l'unanimité
8. N°4232 : Régime Indemnitaire des Fonctions et de Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Complément Indemnitaire Annuel : à l'unanimité
9. N°4233 : Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn : modification des statuts : à l'unanimité
10. N°4234 : Programme amendes de police : demande de subvention : à l'unanimité
11. N°4235 : Programme Lotissement « La Catalanié » : Emprunt bancaire : à l'unanimité
12. N°4236 : Vote budget annexe « lotissement La Catalanié » : à l'unanimité
13. N°4237 : Règlement intérieur du Conseil Municipal : à l'unanimité
14. N°4238 : Tarification emplacement du marché du samedi 19 décembre 2020 : à l'unanimité
15. N°4239 : Remboursement facture élu : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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