Les conseils en clair › 8 décembre 2020
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 8 décembre 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 décembre 2020
Les 5 délibérations publiées
- N°4240 : Transfert actif terrain cadastré section A n°787 acquis sur le budget principal qui doit être transféré vers le budget annexe lotissement « La Catalanié » : à l'unanimité
- N°4241 : Vente à l’euro symbolique du bâtiment hébergeant la crèche « La Souris Verte » et l’Accueil de loisirs sans hébergement par la commune de Brassac à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux, dans le cadre de l’exercice de sa compétence E : à l'unanimité
- N°4242 : Budget Principal : décision modificative budgétaire : à l'unanimité
- N°4243 : Aménagement camping municipal : demande de subventions : à l'unanimité
- N°4244 : Soutien à la filière forêt-bois locale pour la construction bois : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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