Les conseils en clair › 5 janvier 2021
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 5 janvier 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 05 janvier 2021
Les 7 délibérations publiées
- N°4245 : Autorisation engagement dépenses d’investissement : à l'unanimité
- N°4246 : Programme modernisation camping municipal : Création opération et demande de subvention au titre du fonds L’OCCAL : à l'unanimité
- N°4247 : Programme rénovation énergétique bâtiment camping : demande de subventions et création opération : à l'unanimité
- N°4248 : Aménagement secrétariat et Espace France services : demande de subventions : à l'unanimité
- N°4249 : Règlement marchés et foires : à l'unanimité
- N°4250 : GF Signal : cotisation annuelle : à l'unanimité
- N°4251 : Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2020 - Attributions de compensation aux communes : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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