Les conseils en clair › 9 février 2021

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 9 février 2021

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 09 février 2021

Les 22 délibérations publiées

1. N°4252 : Budget Principal : Compte Administratif 2020 : à l'unanimité
2. N°4253 : Budget Principal : Compte de Gestion 2020 : à l'unanimité
3. N°4254 : Budget Annexe Eau et Assainissement : Compte Administratif 2020 : à l'unanimité
4. N°4255 : Budget Annexe Eau et Assainissement : Compte de Gestion 2020 : à l'unanimité
5. N°4256 : Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Compte Administratif 2020 : à l'unanimité
6. N°4257 : Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Validation Compte de Gestion 2020 : à l'unanimité
7. N°4258 : Budget Annexe Services Funéraires : Validation Compte Administratif 2020 : à l'unanimité
8. N°4259 : Budget Annexe Services Funéraires : Validation Compte de Gestion 2020 : à l'unanimité
9. N°4260 : Programme Aménagement Secrétariat : Demande de subventions : à l'unanimité
10. N°4261 : Programme Espace France Services : demande de subventions au titre de la Dotation Equipement Territoires Ruraux et du Fonds de Développement Territorial : à l'unanimité
11. N°4262 : Programme Travaux salles de classe cours préparatoires et élémentaires et salle d’activités de l’Ecole Publique Louis Cavaillès : demande subventions Dotation Equipement Territoires Ruraux et Département : à l'unanimité
12. N°4263 : Validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2019 : à l'unanimité
13. N°4264 : Modification taux d’indemnité de fonction du Maire : à l'unanimité
14. N°4265 : Modification Règlement cimetières : concession quinze ans : à l'unanimité
15. N°4266 : Programme adressage communal : mise à jour, création et normalisation de l’adressage : à l'unanimité
16. N°4267 : Programme Aménagement Rue des Barris : désignation des entreprises : vote non relevé
17. N°4268 : Remboursement facture élu : à l'unanimité
18. N°4269 : Conditions location de la mini pelle pour autres collectivités territoriales : à l'unanimité
19. N°70 : Camping Municipal : Désignation gérant pour la délégation de service public : vote non relevé
20. N°71 : Camping Municipal : contrat d’affermage : à l'unanimité
21. N°72 : Location appartement Camping Municipal : Fixation du loyer mensuel : à l'unanimité
22. N°73 : Convention de groupement de commandes- Marché de travaux et fournitures « Cœur de villages » : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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