Les conseils en clair › 9 mars 2021

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 9 mars 2021

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 09 mars 2021

Les 13 délibérations publiées

1. N°4274 : Budget Principal 2020 : affectation du résultat : à l'unanimité
2. N°4275 : Budget Annexe Eau et Assainissement 2020 : affectation de résultat : à l'unanimité
3. N°4276 : Budget Principal : Budget Primitif 2021 : à l'unanimité
4. N°4277 : Budget Annexe Eau et Assainissement : Budget Primitif 2021 : à l'unanimité
5. N°4278 : Budget Annexe Services Funéraires : Budget Primitif 2021 : à l'unanimité
6. N°4279 : Budget Annexe Lotissement : Budget Primitif 2021 : à l'unanimité
7. N°4280 : Vente parcelles cadastrées section A n°836 et n°838 au lieu dit « Combe Lauret » : à l'unanimité
8. N°4281 : Conservatoire National de Musique et de Danse du Tarn : approbation des nouveaux statuts du syndicat mixte de gestion : à l'unanimité
9. N°4282 : Petites villes de Demain : convention d’adhésion : à l'unanimité
10. N°4283 : Concours gratuits Loisirs Enfance Jeunesse 2020 : à l'unanimité
11. N°4284 : Dotation Générale de Décentralisation Extension des Horaires d’Ouverture : Demande de Subvention 2021 : à l'unanimité
12. N°4285 : Tarification emplacement du marché du samedi 03 avril 2021 : à l'unanimité
13. N°4286 : Adressage : liste des voies nommées : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2021 · Signaler une erreur