Les conseils en clair › 6 juillet 2021
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 6 juillet 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 juillet 2021
Les 5 délibérations publiées
- Création d’un emploi permanent dans les communes de moins de 2000 habitants dont la création dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité en matière de création d’un service public : vote non relevé
- Création poste en alternance : vote non relevé
- Délégation donnée au Maire pour engager bornage judiciaire sur chemin rural n°6 : 14 pour
- Mandatement géomètre pour engagement travaux d’entretien du canal de La Catalanié par la fédération de Pêche du Tarn : à l'unanimité
- Espace aquatique du Camboussel : convention mise à disposition avec le Village Vacances du Camboussel : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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