Les conseils en clair › 26 juillet 2021
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 26 juillet 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 26 Juillet 2021
Les 2 délibérations publiées
- PLUI "SIDOBRE-VAL D'AGOUT" ET DU SCOT "HAUTES TERRES D'OC" : à l'unanimité
- ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE INTEGREE POUR L'IMMOBLIER D'ENTREPRISE : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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