Les conseils en clair › 28 juillet 2021
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 28 juillet 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 28 juillet 2021
Les 7 délibérations publiées
- Programme lotissement La Catalanié : Attribution marché de travaux : à l'unanimité
- Convention de fournitures des repas aux élèves des écoles publiques maternelle et primaire de Brassac et du Bez par le collège de Brassac : à l'unanimité
- Prix repas de la cantine scolaire : à l'unanimité
- Modification temps hebdomadaire adjoint administratif catégorie C : à l'unanimité
- Remboursement factures élu : à l'unanimité
- Avenant bail de location ITEP le Briol : à l'unanimité
- Budget Eau et assainissement : produits irrécouvrables : Admission en non-valeur : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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