Les conseils en clair › 11 octobre 2021
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 11 octobre 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 11 octobre 2021
Les 8 délibérations publiées
- Programme « Groupement de commandes : aménagement cœur de villages » désignation entreprises pour le marché de travaux lot 1 et lot 2 : vote non relevé
- Ecole Publique CAVAILLES : participation activité piscine : à l'unanimité
- Convention d’adhésion au dispositif de regroupement des certificats d’économies d’énergie avec Territoire Energie (SDET) : à l'unanimité
- Budget Principal : Décision modificative budgétaire N°3 : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : Décision modificative budgétaire : à l'unanimité
- Budget Eau et Assainissement : Tarification eau : à l'unanimité
- Programme travaux Fonsange : Convention entre la commune du Bez et la commune de Brassac : à l'unanimité
- Marché de travaux « Rue des Barris : réseaux humides et réseaux secs » avenant au marché : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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