Les conseils en clair › 16 novembre 2021
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 16 novembre 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 16 novembre 2021
Les 3 délibérations publiées
- Programme création espaces jeux à la Marquise et skate-park et réaménagement du bâtiment d’accueil et du grand bassin de la piscine municipale : demande de subventions : à l'unanimité
- Budget Principal : décision modificative budgétaire n°4 : à l'unanimité
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : révision du complément indemnitaire annuel (CIA) : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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