Les conseils en clair › 14 décembre 2021
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 14 décembre 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 14 décembre 2021
Les 8 délibérations publiées
- Convention de prestation de services relatives à l’entretien du bâtiment situé route de Sarrazy à Brassac hébergeant la Crèche et le Centre de Loisirs et à la répartition des charges de fonctionnement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Brassac : à l'unanimité
- Transfert de la compétence Enfance et Jeunesse à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : à l'unanimité
- Accompagnement OPAH : à l'unanimité
- Convention mise à disposition de la salle de Danse de l’Espace Emile BOYER : à l'unanimité
- Décisions modificatives budgétaires : à l'unanimité
- Groupement de commande Marché Aménagement Cœur de Villages Avenants lot 1 et lot 2 : à l'unanimité
- Association Bonsaï : convention location pour occupation salle de la Chapelle : à l'unanimité
- Média Tarn : Convention École et Cinéma : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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