Les conseils en clair › 18 janvier 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 18 janvier 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 18 janvier 2022
Les 9 délibérations publiées
- Autorisation d’engagement dépenses investissement : à l'unanimité
- Programme création espace jeux à la Marquise, skate-park et bâtiment accueil espace aquatique du Camboussel : demande de subventions : à l'unanimité
- Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2021 Attributions de compensation aux communes : à l'unanimité
- Mise en place Compte Épargne Temps : vote non relevé
- Désignation référent sécurité routière : à l'unanimité
- Assurance personnel CNRACL Adhésion contrat groupe statuaire 2021-2022 initié par le CDG81 : vote non relevé
- GF SIGNAL : cotisation annuelle 2022 : à l'unanimité
- Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat - ONF : vote non relevé
- Contrôle raccordement au réseau d’assainissement collectif : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2022 · Signaler une erreur