Les conseils en clair › 15 février 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 15 février 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 15 février 2022
Les 6 délibérations publiées
- Document unique d’évaluation des risques professionnels : à l'unanimité
- Lignes directrices de gestion : nouvelle organisation du temps de travail : à l'unanimité
- Règlement intérieur du personnel communal : à l'unanimité
- Modification Tableau des effectifs : à l'unanimité
- Programme travaux réseaux humides Luzertet : emprunt bancaire : à l'unanimité
- Vente lot 9 et 10 du lotissement « La Combe de La Catalanié » à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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