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Les conseils en clair › 15 mars 2022

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 15 mars 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 12 délibérations publiées

  1. Budget Principal : compte administratif 2021 : à l'unanimité
  2. Budget Principal : gestion 2021 : à l'unanimité
  3. Budget Eau et Assainissement : Compte Administratif 2021 : à l'unanimité
  4. Budget Annexe Eau et Assainissement : Compte Gestion 2021 : à l'unanimité
  5. Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Compte Administratif 2021 : à l'unanimité
  6. Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Compte Gestion 2021 : à l'unanimité
  7. Budget Annexe Services Funéraires : Compte Administratif 2021 : à l'unanimité
  8. Budget Annexe Services Funéraires : Compte gestion 2021 : à l'unanimité
  9. Clôture budget annexe Services Funéraires : à l'unanimité
  10. Budget annexe Services Funéraires : vote budget primitif : vote non relevé
  11. Concours gratuits Loisirs Enfance Jeunesse 2021 : à l'unanimité
  12. Programme équipements sportifs Camboussel : demande de subvention à l’Agence National du Sport : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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