Les conseils en clair › 23 mai 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 23 mai 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 23 mai 2022
Les 4 délibérations publiées
- Transfert de propriété du bâtiment cadastré section AD n°151 de la commune à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : à l'unanimité
- Convention de location d’une partie des parcelles communales cadastrées Section AB n°199, 394 et 576 situées au lieu-dit La Ville – Place du Petit Train, Commune de Brassac, à la société Valocîme SAS : vote non relevé
- « Aménagement bâtiment accueil piscine du Camboussel » : Actualisation plan de financement : à l'unanimité
- Accord prise en charge Gan Assurances suite sinistres causés à l’Ecole Publique Louis Cavaillès à Brassac : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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