Les conseils en clair › 15 juin 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 15 juin 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 15 juin 2022
Les 10 délibérations publiées
- Programme création d’une aire de jeux et d’un city stade dans le parc de la Marquise : actualisation plan de financement : à l'unanimité
- Programme travaux « aménagement chemin de Luzertet, chemin des Cerisiers et chemin de Paroulès » : lancement procédure adaptée : à l'unanimité
- Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants : à l'unanimité
- Transfert de compétence Eclairage Public au Syndicat Départemental d’Energie du Tarn (SDET) : à l'unanimité
- Budget Annexe Eau et assainissement : admission en non valeurs titres : à l'unanimité
- Budget Annexe Lotissement : Budget primitif 2022 : à l'unanimité
- Budget annexe Eau et Assainissement : décision modificative n°1 : à l'unanimité
- Remboursement facture élu : à l'unanimité
- Règlement cantine et C.L.A.E : à l'unanimité
- Prix repas de la cantine scolaire de l’Ecole Publique Louis Cavaillès : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2022 · Signaler une erreur