Les conseils en clair › 19 juillet 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 19 juillet 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 19 juillet 2022
Les 12 délibérations publiées
- Convention pré-opérationnelle - Etablissement Public Foncier : à l'unanimité
- Convention Village Vacances du Camboussel : à l'unanimité
- Convention de fourniture des repas aux élèves des écoles maternelles et primaires de Brassac et Le Bez par le collège de La Catalanié : à l'unanimité
- Accord prise en charge Gan Assurances suite sinistre incendie emplacement conteneurs sis place du Griffoul : à l'unanimité
- Programme travaux aménagement chemin Luzertet, chemin des Cerisiers, chemin de Paroulès : demandes de subventions : à l'unanimité
- Modification Règlement cimetières communaux : à l'unanimité
- Vente commune / Bernard SÉGUIER Biens cadastrés section AH 265 (anciennement AH 17) et AH 20 : à l'unanimité
- Lancement procédure aliénation en partie de chemins ruraux : à l'unanimité
- Recrutement de deux agents contractuels sur deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : à l'unanimité
- Association Pétanque de la Gare : demande de subvention exceptionnelle : à l'unanimité
- Ecole Publique Louis Cavaillès : participation activité piscine : à l'unanimité
- Remboursement facture élu : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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