Les conseils en clair › 25 juillet 2022
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 25 juillet 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 25 juillet 2022
Les 4 délibérations publiées
- DE_2022_090 : à l'unanimité
- DE_2022_106 : vote non relevé
- du SCOT " HTO " - DE_2022_100_BIS : à l'unanimité
- DE_2022_107 : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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