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Les conseils en clair › 4 octobre 2022

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 4 octobre 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 5 délibérations publiées

  1. Programme création d’un skatepark et d’un pumptrack dans la zone de loisirs du Camboussel : demande de subvention : à l'unanimité
  2. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 : à l'unanimité
  3. Convention contribution financière municipale annuelle pour l’opération « Ecole et Cinéma 2022-2023 » : vote non relevé
  4. Convention de partenariat avec l’association « Paroles de femmes » : à l'unanimité
  5. Budget Principal : décision modificative budgétaire : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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