Les conseils en clair › 6 décembre 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 6 décembre 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 06 décembre 2022
Les 9 délibérations publiées
- Budget Eau et Assainissement : tarification eau 2023 : à l'unanimité
- Validation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau potable 2021 : à l'unanimité
- Budget Principal et budget annexe lotissement : décision modificative budgétaire : à l'unanimité
- Programme de travaux « aménagement bâtiment accueil piscine municipale » : lancement procédure adaptée : à l'unanimité
- Contrat de prestation assistance logiciels : vote non relevé
- Renouvellement bail de mise à disposition du boulodrome sis route de La Catalanié avec l’Association « Pétanque de la Gare » : à l'unanimité
- Règlement foires et marchés : Tarification droits de place : à l'unanimité
- Remboursement facture élu : à l'unanimité
- Association d’Animation en Pays Brassagais « Brassac Animation » : demande de subvention exceptionnelle : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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