Les conseils en clair › 12 décembre 2022
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 12 décembre 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 12 décembre 2022
Les 2 délibérations publiées
- DE_2022_118 : à l'unanimité
- DE_2022_137BIS : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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