Les conseils en clair › 10 janvier 2023
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 10 janvier 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 janvier 2023
Les 7 délibérations publiées
- Budget Principal : autorisation d’engagement dépenses investissement : à l'unanimité
- Budget principal : programme rénovation bâtiments publics emprunt bancaire : à l'unanimité
- Prix repas de la cantine scolaire de l’Ecole Publique Louis Cavaillès : à l'unanimité
- Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2022 : Attributions de compensation aux communes : à l'unanimité
- Association « Camin Castres-Montagne » : demande de subvention : à l'unanimité
- Convention pré-opérationnelle : établissement public foncier : à l'unanimité
- Programme création pumptrack nature et pumptrack : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2023 · Signaler une erreur