Les conseils en clair › 7 mars 2023
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 7 mars 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 07 mars 2023
Les 11 délibérations publiées
- Budget Principal : Compte de Gestion 2022 : à l'unanimité
- Budget Principal : Compte Administratif 2022 : à l'unanimité
- Budget Principal : Affectation de Résultat : à l'unanimité
- Budget Annexe Eau et Assainissement : Compte de Gestion 2022 : à l'unanimité
- Budget Annexe Eau et Assainissement : Compte Administratif 2022 : à l'unanimité
- Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Compte de Gestion 2022 : à l'unanimité
- Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Compte Administratif 2022 : à l'unanimité
- Sécurisation Bâtiments Publics : demandes de subvention : à l'unanimité
- Programme Aménagement Salle Polyvalente à dominante sportive : lancement consultation mission maîtrise d'œuvre : À : à l'unanimité
- Marché « Aménagement bâtiment accueil piscine zone de loisirs du Camboussel » : désignation des entreprises : vote non relevé
- Convention réseau « Zig Z’Arts : l’école rencontre les arts de la scène : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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