Les conseils en clair › 3 avril 2023
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 3 avril 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 3 avril 2023
La délibération publiée
- DE_2023_027 : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2023 · Signaler une erreur