Les conseils en clair › 4 avril 2023

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 4 avril 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 04 avril 2023

Les 15 délibérations publiées

1. Taux imposition 2023 : à l'unanimité
2. Nomenclature M57 : régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits : vote non relevé
3. Budget Principal : Budget Primitif 2023 : à l'unanimité
4. Budget Annexe Eau et Assainissement : Budget Primitif 2023 : à l'unanimité
5. Budget Annexe lotissement La Catalanié : Budget Primitif 2023 : à l'unanimité
6. Tarifications locations Marquise : à l'unanimité
7. Création d’un poste adjoint technique principal 1° classe pour un avancement de grade : à l'unanimité
8. Création de quatre postes Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet et nomination d’un Adjoint Technique au poste Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps complet pour avancement de grade : à l'unanimité
9. Création de 2 postes Adjoint Administratif Principal 2ème classe pour avancement de garde : à l'unanimité
10. Création d’un emploi permanent Adjoint Administratif catégorie C lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi. Pris en applica : à l'unanimité
11. Création d’un emploi permanent Adjoint du Patrimoine catégorie C lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi. Pris en applica : à l'unanimité
12. Modification du tableau des effectifs : à l'unanimité
13. Projet réalisation station épuration du bourg : lancement consultation maîtrise d'œuvre : à l'unanimité
14. Projet réalisation station épuration du bourg : demande de subventions : à l'unanimité
15. Tarification droits de terrasse : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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