Les conseils en clair › 17 avril 2023
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 17 avril 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 17 avril 2023
Les 6 délibérations publiées
- Achat de parcelles de terrains -Emprise de l’ancienne voie ferrée Brassac-Vabre (commune de Vabre) : à l'unanimité
- Achat de parcelles de terrains -Emprise de l’ancienne voie ferrée Brassac-Vabre (commune de Fontrieu et Département du Tarn) : à l'unanimité
- RIFSEEP : à l'unanimité
- Création d’un emploi permanent d’éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle (service enfance) – grade d’éducateur de jeunes enfants à temps complet : vote non relevé
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 Budget annexe REOM : vote non relevé
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 Budget annexe Office du Tourisme : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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